Charte qualité

 

Préambule :

 

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Le Directeur de la publication du site www.xanthe-balios.com est Mademoiselle Gaëlle HANNE en qualité de Gérante de l'entreprise XANTHE & BALIOS.

Le responsable de la rédaction est Mademoiselle Gaëlle HANNE.

Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante :
Xanthe & Balios - Chemin de la Source - 27150 Hébécourt.

 

Informatique et libertés :

 

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Xanthe & Balios - Chemin de la Source - 27150 Hébécourt et ne peut pas être exercé en ligne.

 

Conception et hébergement du site :

 

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Propriété intellectuelle :

 

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Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective "et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Marques et logos

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Accessibilité :

 

Le site www.xanthe-balios.com est accessible 24/24 heures et 7/7 jours. Cependant l'entreprise Xanthe & Balios se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.

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Loi :

 

Le site web www.xanthe-balios.com est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.

 

Modifications :

 

L'entreprise Xanthe & Balios se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s'efforcera d'en avertir au préalable les internautes.Toutes remarques peuvent être adressées à l'adresse suivante :
Xanthe & Balios Chemin de la Source 27150 Hébécourt. La direction de Xanthe & Balios s'efforcera d'en tenir compte.

 

 

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